1. Éditeur du portail institutionnel
Le présent portail documentaire est édité par l'association LES LAPINS FESTIFS, organisme à but non lucratif régi par la loi du 1er juillet 1901 et le décret d'application du 16 août 1901.
- Dénomination officielle : LES LAPINS FESTIFS
- Siège social physique : 28 RUE DES MOULIERES, 34830 CLAPIERS (Hérault, France)
- Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W343031288
- Numéro SIREN (INSEE) : 939445169
- Téléphone administratif : +33 8 49 74 10 42
- Adresse de messagerie officielle : abdullah68328@gmail.com
- Directeur de la publication : Jean-Marc VIALA, en sa qualité de Président légal du bureau associatif.
2. Hébergement de la ressource documentaire
L'hébergement des fichiers et bases de données de ce site internet est assuré par la société :
Hébergeur Technique Officiel
InterServer, Inc.
Adresse postale : PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA.
Site institutionnel : www.interserver.net
3. Absence totale d'activité marchande ou commerciale
En accord avec les stipulations de notre objet statutaire déposé en préfecture, ce site internet a une vocation purement informative et éducative. Il ne propose à la vente aucun produit, aucun abonnement payant et aucun service marchand d'aucune nature. Aucune transaction financière directe ou prélèvement bancaire automatisé n'est opéré par l'intermédiaire de ce portail web.
4. Propriété intellectuelle et réutilisation des contenus
L'ensemble des textes, rapports méthodologiques, registres d'inventaire faunistique et photographies publiés sur ce site sont la propriété intellectuelle exclusive de l'association LES LAPINS FESTIFS, sauf mention contraire expresse. Toute reproduction à des fins pédagogiques ou civiques est autorisée sous réserve de la mention claire de la source « Association LES LAPINS FESTIFS (Loi 1901) - Clapiers ». Toute utilisation à des fins publicitaires ou mercantiles est rigoureusement interdite.
5. Responsabilité et liens hypertextes
LES LAPINS FESTIFS veillent à l'exactitude des données publiées. Toutefois, l'association décline toute responsabilité en cas d'erreur typographique involontaire ou d'interruption temporaire du service pour maintenance technique. Les liens renvoyant vers des sites institutionnels partenaires (Mairie, Préfecture, INPN) ne sauraient engager la responsabilité de l'association quant à leurs évolutions de contenu ultérieures.